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TibouLola
Chatelaine
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MessageSujet: Charte   Jeu 7 Fév - 16:15

nebisa a écrit:
Citation :

Chapitre 3. L'Ordre du Grand Couvain.


Article 1. De la fondation de l'Ordre du Grand Couvain.
Cet Ordre, dénommé l'Ordre du Grand Couvain, aura pour symbole une abeille d'or soutenue par un ruban de satin au liseré d'or.
Il devra être arboré derrière les armoiries familiales ou derrière le blason lié à un éventuel titre de noblesse.
L'Ordre siège au Château de Limoges.



Article 2. Des grades de l'Ordre du Grand Couvain.

Alinéa 1. Des trois grades de l'Ordre.

Sont définis trois grades non anoblissant :

Celui de Patricien, octroyé aux citoyens ou aux fonctionnaires de notre comté qui se sont distingués dans les domaines militaires, administratifs, économiques, diplomatiques ou festifs.
• Assiduité, efficacité et fidélité à un poste (armée, police, mairie, pavillon, commerce, université) plus de 4 mois et
- Avoir proposé et/ou mis en place des améliorations sensibles dans ces taches.
- Avoir entrepris une action ponctuelle, mais spectaculaire pour l'ensemble du Comté (animation, RP, Enluminures).

Celui d'Equite, accordé à ceux de notre comté qui auront participé au rayonnement de celui-ci en dehors de nos terres ou qui auront enchainé de multiples responsabilités avec succès dans les domaines cités précédemment.
• Assiduité, efficacité et fidèlité remarquable à un poste (armée, police, mairie, pavillon, commerce, université) et
- Avoir proposé et/ou mis en place une réforme dans ces fonctions.
- Avoir participé à une action particulièrement importante pour le comté et avec brio (bataille, organisation d'une défense de ville, négociation d'armistice, d'un Traité, contrat commercial extraordinaire...)

Celui de Commandeur, destiné à honorer le travail d'une vie, mise au service du Comté et représentant un apport unique et irremplaçable
- Acte héroïque impliquant un grand nombre de Limousins
- Sacrifice ultime (mort ou capture en vue d'un objectif plus important)
- Œuvre colossale (rédaction d'un ouvrage de grande valeur pour tous les Limousins).


Alinéa 2. Des rubans et de l'abeille.

Le Grand Maître de l'Ordre devra arborer un ruban de satin noir avec une abeille d'or.




Le Grand Chancelier devra arborer un ruban de satin pourpre avec une abeille d'or




Les Commandeurs devront arborer un ruban de satin bleu avec une abeille d'or




Les Equites devront arborer un ruban de satin rouge avec une abeille d'or




Les Patriciens devront arborer un ruban de satin vert avec une abeille d'or




Les membres honoraires étrangers devront arborer un ruban blanc avec une abeille d'or






Article 3. Du Grand Chancelier de l'Ordre.
Le Grand Maitre de l'Ordre nomme un Grand Chancelier pour le représenter auprès de l'Ordre.

Alinéa 1. Du Grand Maitre de l'Ordre du Grand Couvain.

Le Comte du Limousin et de la Marche est Grand Maître de l'Ordre du Grand Couvain. Il délègue son Autorité en nommant un Grand Chancelier.
Il est reconnu comme Grand Maître lors de la cérémonie d'investiture du Comte.
Il remet les insignes de leur dignité aux commandeurs du Grand Couvain et aux dignitaires français et étrangers. En pratique, il ne procède lui-même à ces cérémonies que dans la mesure où les impératifs de sa fonction le lui permettent.


Alinéa 2. Du Grand Chancelier de l'Ordre du Grand Couvain.

Le Grand Chancelier du Grand Couvain est nommé par le Grand Maître et peut être révoqué par lui, son mandat correspond à celui du Comte. Il devra être un titulaire de l'Ordre depuis au moins deux mois. Donc ayant reçu son cordon sous le comte d'il y a deux mandats.
Il préside l'Ordre du Grand Couvain.
Il reçoit les propositions de nomination et de promotion des membres, les examine pour déclaration éventuelle de conformité aux lois, décrets et principes fondamentaux de l'Ordre.
Il transmet au Grand Maître les actes du Conseil de l'Ordre en vue de la publication des décrets de nomination et de promotion et les avis du même Conseil aux fins de suspension ou d'exclusion de l'ordre.
Il contrôle la régularité et le bon déroulement des cérémonies de réception.
Il engage une action disciplinaire à l'encontre de tout membre de l'Ordre ayant fait l'objet d'une action pénale ou ayant commis un acte contraire à l'honneur.
Il délivre, aux citoyens limousins les autorisations d'accepter et de porter les décorations étrangères au Comté du Limousin et de la Marche

En cas d'absence momentanée ou prolongée du Grand Maître (décès, révolte, voyage), le Chancelier est alors investi des pouvoirs liés à la charge de Grand Maître, jusqu'à ce que celui-ci revienne ou qu'un nouveau soit désigné.



Article 4. De l'admission de nouveaux membres.
Les membres cooptés devront, pour être admis, bénéficier du parrainage d'un membre de l'Ordre ayant au minimum un mois d'ancienneté.
Il appartiendra ensuite à l'Ordre de voter pour admettre définitivement le postulant.

Chaque membre ne pourra parrainer qu'une seule personne entre deux cérémonie d'intronisation.

De plus le Grand Chancelier sollicite les candidatures dans les filières de l'Etat.
L'Armée propose ses membres.
Le Pavillon propose ses membres.
Les Municipalités proposent leurs administrés.
Le conseil Propose un Maire, un chef d'armée, un particulier, un clerc, un étranger (seul cas où un étranger peut être proposé).
Il organise ensuite le vote avec les Membres de l'Ordre qui se sont déclarés disponibles pour ce mandat et forment le "Collège". Un minimum de 10 votants plus le Grand Chancelier devra être atteint.
Le Grand Maitre a délégué son vote au Grand Chancelier et ne vote pas.



Article 5. Des conditions d'admission.
Pour pouvoir postuler et devenir Patricien dans l'Ordre, il sera nécessaire en sus des mérites précédemment mentionnés, de satisfaire aux critères suivants :

1- être citoyen possédant sa résidence principale en Limousin ou en Marche ;
2- avoir un casier judiciaire vierge.

Exception sera faite pour les dignitaires étrangers sur le premier point, qui ne pourront prétendre à un grade mais pourront néanmoins être reconnus en tant que membres honoraires et pourront, à cet égard, porter le collier et l'abeille. Ils seront par ailleurs admis au cours des débats.



Article 6. De la cérémonie d'intronisation.
L'Ordre aura la charge de procéder aux remises des distinctions au cours d'une cérémonie publique conduite par le Grand Maitre ou le Grand Chancelier.

Après un rappel des mérites de l'impétrant, il sera procédé à la remise de la distinction par le parrain en présence des autres membres de l'Ordre et de tout citoyen limousin qui le désire.

Le nouvel admis sera alors reçu parmi les Patriciens. Puis, si son travail et son implication perdurent, il pourrait alors devenir Equite.



Article 7. Du Collège de l'Ordre.
En début de son mandat, le Grand Chancelier fait un appel aux membres pour qu'ils déclarent leur présence ou non au Collège de l'Ordre. Cela se fait sur simple annonce et prend valeur d'engagement pour les deux mois a venir.
Les missions du Collège de l'Ordre sont :
- se prononcer sur les candidatures en fin de mandat
- se prononcer sur les radiations
- se prononcer sur l'opportunité ainsi que leur participation à un projet formulé par le Grand Chancelier ou un membre de l'Ordre.
Le Collège doit comporter 10 membres au moins, en sus du Grand Chancelier, pour être déclaré "siégeant". Le Grand Maitre ne fait pas partie du Collège, ayant délégué son autorité au Grand Chancelier

Le Grand Chancelier, après consultation du collège, devra également informer de toute procédure de radiation qu'il aura entamée à l'encontre d'un des membres et tout membre aura 3 jours francs pour apporter un réquisitoire de défense au crédit du membre menacé d'exclusion si celui-ci en fait la demande.



Article 8. De la radiation d'un membre.
La radiation d'un des membres est prévue par le présent article dans les cas suivants:
- Crime de lèse-majesté envers notre Roy ou notre Comte.
- Inculpation pour trahison ou haute trahison envers notre Comté.
- Crime ou délit dûment constaté par les autorités judiciaires de notre Comté et donnant lieu à une inscription au casier judiciaire.
- Diffamation publique à l'égard d'un des membres de l'Ordre ou de ses motivations.

La destitution sera prononcée après examen des avis contradictoires par le Conseil de l'Ordre selon les modalités décrites dans l'article 7.



Article 9. De la modification du règlement.
Le présent règlement pourra être modifié par le Collège à la majorité des votes. Le Grand Maitre ayant droit de vote pour l'occasion.



Article 10. De l'appartenance à plusieurs Ordres.
L'appartenance à plusieurs ordres, qu'ils soient de chevalerie ou du mérite est permise du moment qu'elle reste compatible avec les aspirations et le fonctionnement de l'Ordre du Grand Couvain.



Article 11. Du travail de l'Ordre.
Les membres de l'Ordre n'auront de cesse de promouvoir le Comté du Limousin et de la Marche par-delà ses frontières.

L'Ordre se donne également pour objectif de constituer une mémoire des principaux faits et évènements ayant rapport avec le Comté du Limousin et de la Marche.

Chaque membre pourra par ailleurs publier une biographie retraçant son histoire personnelle, en particulier celle ayant trait avec sa collaboration à la construction du Limousin et de la Marche, ainsi que des villes qui le composent.


En cas de besoin et grâce à leur expérience, les membres pourront être appelés pour défendre les intérêts du Comté et de ses représentant en occupant une charge ou en remplissant une mission.


Fait à Limoges, ce 5 Septembre 1455




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